2Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu du site www.cepec.com, incluant, de manière non exhaustive, les textes, graphiques, images, logos et icônes, est la propriété exclusive de Cepec SA ou de ses partenaires. Toute reproduction, distribution, modification, retransmission ou publication de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord écrit de Cepec SA.
3Responsabilité
Cepec SA s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, l'entreprise ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site. En conséquence, Cepec SA décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site.
4Liens hypertextes
Le site www.cepec.com peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites. Cepec SA n'exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou aux services éventuellement proposés.
5Droit applicable et for juridique
Les présentes mentions légales sont régies par le droit suisse. En cas de litige, les tribunaux du siège de Cepec SA seront seuls compétents.